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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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TOQUES ET CLOCHERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOQUES ET CLOCHERS
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1665003
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2030
TOQUES ET CLOCHERS de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque TOQUES ET CLOCHERS

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUES ET CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOQUES ET CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOQUES ET CLOCHERS arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2170034 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 20 mars 2000 - Changement de dénomination n°298084 - Publication au BOPI 2000-03-20

Renouvellement sans limitation n°2167908 - Publication au BOPI 2000-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427813 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739283 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Publicité, promotion des produits vinicoles, vente aux enchères.